Edits ; Lettres patentes ; Déclarations concernant le clergé de France ; Declaration concernant les collèges de La Fleche, Langres, Bourges...

Réunion de 90 edits, lettres patentes et autres arrêts concernant essentiellement le clergé de France (dons, églises, curés...), et quelques uns sur les règlements de plusieurs collèges.
Reliure en pleine basane blonde marbrée d'époque. Dos à nerfs richement orné. Pièce de titre en maroquin rouge. Frottements. Mors fendu au mors inférieur en tête. Bon exemplaire.
Les édits courrent de l'année 1775 à 1784. le volume a été paginé à la main, une préface ayant été rédigée regroupant l'ensemble des titres du volume en fin d'ouvrage.